Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BIOS SOLEIL UNE ALIMENTATION POUR LA VIE
ROBERT Etienne

Numéro de dépôt :
92442434
Date de dépôt :
19/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2002

Présentation de la marque LES BIOS SOLEIL UNE ALIMENTATION POUR LA VIE

Déposée le 19 novembre 1992 par ROBERT Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BIOS SOLEIL UNE ALIMENTATION POUR LA VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est ROBERT Etienne, domicilié(e) 5, rue Charles Baudelaire, 06100 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROBERT Etienne - France.

La marque LES BIOS SOLEIL UNE ALIMENTATION POUR LA VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BIOS SOLEIL UNE ALIMENTATION POUR LA VIE est expirée depuis le 19 novembre 2002.

ROBERT Etienne a également déposé les autres marques suivantes : SUNSTORE LE MULTISTORE DE LA NATURE , LES REZOS SOLEIL , SOLEIL POUR MA VIE LA COMMUNICATION D'UNE QUALITE DE VIE , MADIGOU , LES RESTOS SOLEIL DES RESTAURANTS POUR LA VIE


ROBERT Etienne - 5, rue Charles Baudelaire, 06100 NICE - France


Monsieur ROBERT Etienne - France


Inscription le 20 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°161211 - Publication au BOPI 1993-07-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer; savon; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux dentifrice.Produits pharmaceutiques et hygièniques. substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés: tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou étant fabriqués à base de produits issus de l'agriculture biologique.Désinfectants, insecticides, fongicides, herbicides.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits en bois, liège, roseau, osier, écaille, nacre, succédanés de toutes matières.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes, éponges et brosses, matériel de nettoyage.Vêtements, chaussures, chapellerie Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, soja et produits à base de soja. café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, et confiserie, glaces comestibles, sauces, condiments et épices.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, fruits et légumes frais, semences, aliments pour animaux.Tous les produits précités des classes 29,30 et 31 étant issus de l'agriculture biologique ou étant fabriqués à base de produits issus de l'agriculture biologique.Plante et fleurs naturelles.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons: tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou étant fabriqués à base de produits issus de l'agriculture biologique.Service de restauration, restauration rapide, fabrication de repas à emporter

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.